{"id":11528,"date":"2020-10-16T01:17:11","date_gmt":"2020-10-16T01:17:11","guid":{"rendered":"http:\/\/www.easybrau-velo.com\/blogg\/?p=11528"},"modified":"2020-10-05T20:16:54","modified_gmt":"2020-10-05T20:16:54","slug":"point-rencontre-nord-lille","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.easybrau-velo.com\/blogg\/2020\/10\/16\/point-rencontre-nord-lille\/","title":{"rendered":"Point Rencontre Nord Lille"},"content":{"rendered":"

Plus que jamais \u00e0 vos c\u00f4t\u00e9s Depuis 20 ans Soci\u00e9t\u00e9.com vous accompagne dans vos d\u00e9cisions. Chaque jour, nous continuons \u00e0 vous fournir les informations n\u00e9cessaires \u00e0 vos actions de demain. repr\u00e9sent\u00e9 par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avou\u00e9s \u00e0 la Cour assist\u00e9 de Me Eve THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE b\u00e9n\u00e9ficie dune aide juridictionnelle Totale num\u00e9ro 59178 002 09 9711 du 13 10 2009 accord\u00e9e par le bureau daide juridictionnelle de DOUAI D\u00c9BATS \u00e0 laudience en chambre du Conseil du 03 Mars 2011, tenue par C\u00e9cile ANDRE magistrat charg\u00e9 dinstruire laffaire qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des parties ne sy \u00e9tant pas oppos\u00e9s et qui en a rendu compte \u00e0 la Cour dans son d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 article 786 du Code de Proc\u00e9dure Civile. Les parties ont \u00e9t\u00e9 avis\u00e9es \u00e0 lissue des d\u00e9bats que larr\u00eat serait prononc\u00e9 par sa mise \u00e0 disposition au greffe. GREFFIER LORS DES D\u00c9BATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU D\u00c9LIB\u00c9R\u00c9 Patrick BIROLLEAU, Pr\u00e9sident de chambre Herv\u00e9 ANSSENS, Conseiller C\u00e9cile ANDRE, Conseiller ARR\u00caT CONTRADICTOIRE prononc\u00e9, en Chambre du Conseil, par mise \u00e0 disposition au greffe le 07 Avril 2011, date indiqu\u00e9e \u00e0 lissue des d\u00e9bats et sign\u00e9 par Patrick BIROLLEAU, Pr\u00e9sident et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute a \u00e9t\u00e9 remise par le magistrat signataire. Madame Lila X..et Monsieur Wahid Y..se sont mari\u00e9s le 29 juin 2002 \u00e0 ROUBAIX sans contrat pr\u00e9alable et un enfant est issu de cette union, Rayan, n\u00e9 le 4 f\u00e9vrier 2005. Une premi\u00e8re ordonnance de non conciliation est intervenue le 11 juin 2004 \u00e0 la requ\u00eate du mari, suivie dune assignation en divorce d\u00e9livr\u00e9e le 7 juillet 2004. Un jugement du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de LILLE en date du 25 juillet 2006 a d\u00e9bout\u00e9 les parties de leurs demandes en divorce et na pris aucune mesure concernant lenfant commun. Par requ\u00eates en dates respectives des 10 octobre 2008 et 18 novembre 2008, chacun des \u00e9poux a introduit une nouvelle instance en divorce. Par ordonnance de non conciliation du 6 f\u00e9vrier 2009, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de LILLE a :-Constat\u00e9 que les \u00e9poux acceptaient le principe de la rupture du mariage sans consid\u00e9ration des faits \u00e0 lorigine de celle-ci ;-Fix\u00e9 la r\u00e9sidence habituelle de lenfant au domicile de sa m\u00e8re, dans le cadre de lexercice conjoint de lautorit\u00e9 parentale ;-Organis\u00e9 le droit de visite et dh\u00e9bergement du p\u00e8re de la fa\u00e7on suivante : hors vacances scolaires : les premi\u00e8re, troisi\u00e8me et cinqui\u00e8me fins de semaine du mois du samedi \u00e0 14 heures au dimanche \u00e0 19 heures ; pendant les vacances scolaires : la premi\u00e8re moiti\u00e9 les ann\u00e9es impaires et la seconde moiti\u00e9 les ann\u00e9es paires ;-Condamn\u00e9 Monsieur Y..\u00e0 verser \u00e0 Madame X..une pension alimentaire mensuelle de 150 Euros au titre de sa contribution \u00e0 lentretien et \u00e0 l\u00e9ducation de lenfant. Madame X..a form\u00e9 appel de cette d\u00e9cision, en limitant express\u00e9ment sa contestation aux dispositions relatives au droit de visite et dh\u00e9bergement ; Monsieur Y..a constitu\u00e9 avou\u00e9 et form\u00e9 appel incident du chef de la pension alimentaire. Par arr\u00eat du 10 juin 2010, la Cour a r\u00e9form\u00e9 lordonnance d\u00e9f\u00e9r\u00e9e du chef de la contribution de Monsieur Y..\u00e0 lentretien et \u00e0 l\u00e9ducation de lenfant, fix\u00e9e \u00e0 la somme mensuelle de 80 Euros, la confirm\u00e9e en toutes ses autres dispositions et avant dire droit du chef du droit de visite et dh\u00e9bergement du p\u00e8re a ordonn\u00e9 une mesure denqu\u00eate sociale. Dans lattente du rapport denqu\u00eate sociale, la Cour a fix\u00e9 au profit de Monsieur Y..un simple droit de visite \u00e0 l\u00e9gard de son fils Rayan en lieu m\u00e9diatis\u00e9, deux fois par mois Le rapport denqu\u00eate sociale a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 le 20 septembre 2010. Madame X..na pas conclu \u00e0 nouveau \u00e0 lissue du d\u00e9p\u00f4t de ce rapport. Par ses derni\u00e8res conclusions signifi\u00e9es le 17 mars 2010, elle demande \u00e0 la Cour, par r\u00e9formation, de dire ny avoir lieu \u00e0 la mise en place dun droit de visite et dh\u00e9bergement au profit du p\u00e8re de son enfant. Elle r\u00e9clame une somme de 1. 794 Euros en application de larticle 37 de la loi du 10 juillet 1991 et la condamnation de lintim\u00e9 aux d\u00e9pens. Au soutien de ses pr\u00e9tentions, elle expose quelle \u00e9l\u00e8ve seule lenfant depuis sa naissance et que son p\u00e8re sest toujours d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9 de lui. Elle pr\u00e9cise son \u00e9poux a quitt\u00e9 le domicile conjugal le 15 juillet 2004, en apprenant quelle \u00e9tait enceinte, \u00e0 la suite de la premi\u00e8re ordonnance de non conciliation ; que le seul jour o\u00f9 il sest pr\u00e9sent\u00e9 pour voir Rayan, il \u00e9tait dans un \u00e9tat anormal et sen est pris \u00e0 elle violemment ; quenfin, il est un consommateur r\u00e9gulier de stup\u00e9fiants. Aux termes de ses derni\u00e8res conclusions signifi\u00e9es le 25 novembre 2010, Monsieur Y..demande \u00e0 la Cour, par r\u00e9formation, de fixer son droit de visite et dh\u00e9bergement \u00e0 l\u00e9gard de son fils selon les modalit\u00e9s suivantes :-dans les deux mois suivant larr\u00eat \u00e0 intervenir : un simple droit de visite sexer\u00e7ant en point rencontre un samedi sur deux ;-dans les deux mois suivants, un droit de visite le samedi de 10 heures \u00e0 18 heures, \u00e0 son domicile ;-par la suite, un droit de visite et dh\u00e9bergement sexer\u00e7ant : en dehors des p\u00e9riodes de vacances scolaires les 1\u00e8re, 3e et 5e fins de semaine de chaque mois du samedi \u00e0 10 heures au dimanche \u00e0 18 heures ; pendant les p\u00e9riodes de vacances scolaires : la seconde moiti\u00e9 des dites vacances les ann\u00e9es paires et la premi\u00e8re moiti\u00e9 les ann\u00e9es impaires ; Il sollicite enfin la condamnation de lappelante \u00e0 lui payer la somme de 1500 Euros en application de larticle 37 de la loi du 10 juillet 1991. Il conteste se d\u00e9sint\u00e9resser de son enfant et s\u00eatre montr\u00e9 violent envers Madame X.. Il soutient \u00e9galement que les \u00e9poux ont men\u00e9 \u00e0 nouveau vie commune d\u00e8s le mois de juillet 2004 et jusquen janvier 2006, soit pr\u00e8s dun an apr\u00e8s la naissance de Rayan, et quil a pu voir son fils sans difficult\u00e9 jusquen fin dann\u00e9e 2007, date \u00e0 la quelle son \u00e9pouse, ayant refait sa vie, a refus\u00e9 quil ait des contacts avec lui. Il observe que lenqu\u00eatrice a constat\u00e9 que Ryan avait forc\u00e9ment int\u00e9gr\u00e9 le discours n\u00e9gatif de sa m\u00e8re \u00e0 l\u00e9gard de son p\u00e8re, et quil ny avait aucun obstacle \u00e0 la prise en charge de lenfant par lui-m\u00eame ; que le droit de visite progressif propos\u00e9 par lenqu\u00eateur lui parait adapt\u00e9 \u00e0 la situation. SUR CE Sur le droit de visite et dh\u00e9bergement Attendu que lexercice du droit de visite et dh\u00e9bergement ne peut \u00eatre refus\u00e9 au parent chez lequel lenfant ne r\u00e9side pas habituellement que pour des motifs graves ; Attendu que Madame X., au soutien de ses all\u00e9gations, verse aux d\u00e9bats un d\u00e9p\u00f4t de plainte du 7 octobre 2009, dans lequel elle dit avoir \u00e9t\u00e9 insult\u00e9e et frapp\u00e9e par Monsieur Y..qui s\u00e9tait rendu \u00e0 son domicile pour voir son fils ; Attendu que les certificats m\u00e9dicaux \u00e9tablis plusieurs mois apr\u00e8s sont sans rapport avec les coups quelle dit avoir re\u00e7us ; que la suite donn\u00e9e \u00e0 cette proc\u00e9dure nest pas pr\u00e9cis\u00e9e ; que les deux attestations communiqu\u00e9es d\u00e9montrent certes le conflit parental mais non la violence physique de l\u00e9poux envers elle ; Attendu que Monsieur Y..a admis devant le magistrat conciliateur que sil avait fait usage de stup\u00e9fiants, il nen consommait plus depuis plusieurs ann\u00e9es ; Attendu quil est constant que les \u00e9poux ont sollicit\u00e9 une premi\u00e8re fois en 2004 lautorisation de r\u00e9sider s\u00e9par\u00e9ment, dans le cadre dune requ\u00eate en divorce ; que les pi\u00e8ces vers\u00e9es aux d\u00e9bats ne permettent pas d\u00e9tablir si les \u00e9poux ont en effet repris la vie commune apr\u00e8s cette premi\u00e8re ordonnance de non conciliation ; quil doit \u00eatre observ\u00e9 quaucune mesure na \u00e9t\u00e9 prise quant aux modalit\u00e9s dexercice de lautorit\u00e9 parentale par le jugement d\u00e9boutant les parties de leur demandes en divorce en 2006, et que ce nest que plus de deux ans apr\u00e8s que les \u00e9poux ont d\u00e9pos\u00e9 une nouvelle requ\u00eate ; Attendu quil r\u00e9sulte du rapport denqu\u00eate sociale que :-Monsieur Y..vit au domicile de ses parents ; sa m\u00e8re se montre tr\u00e8s envahissante et critique \u00e0 l\u00e9gard de la m\u00e8re de Rayan et laisse peu de place \u00e0 son fils qui para\u00eet cependant en mesure de pr\u00e9server une certaine neutralit\u00e9 ;-Rayan tient un discours n\u00e9gatif sur son p\u00e8re sans que sa m\u00e8re sy oppose ; lenfant \u00e9tant en relation unilat\u00e9rale avec sa m\u00e8re et sa grand-m\u00e8re, ce discours est probablement induit par le point de vue de Madame X..;-lors de la rencontre organis\u00e9e entre Rayan et son p\u00e8re, ce dernier se montre compr\u00e9hensif et chaleureux ;-Monsieur Y..parait s\u00eatre laiss\u00e9 porter par les \u00e9v\u00e9nements mais la violence ne semble pas \u00eatre inscrite dans son comportement naturel ; il parait apte \u00e0 soccuper dun enfant de cinq ans ; Attendu que lenqu\u00eateur social estime en conclusion quil nexiste pas dincompatibilit\u00e9 \u00e0 la prise en charge de lenfant par son p\u00e8re, et quil convient de les aider \u00e0 reconstruire leur relation en passant provisoirement par un point-rencontre, susceptible d\u00e9valuer la capacit\u00e9 de mobilisation de Monsieur Y..et de pr\u00e9server Rayan ; Attendu quil est particuli\u00e8rement regrettable que lappelante nait pas fait valoir son point de vue relativement aux observations et conclusions de lenqu\u00eate sociale ; quen revanche, Monsieur Y., lorsquil conclut \u00e0 la mise en place dun droit de visite et dh\u00e9bergement tr\u00e8s progressif, d\u00e9montre \u00eatre en capacit\u00e9 de prendre en compte les besoins de lenfant ; Attendu que Rayan vient davoir 6 ans et na pas vu son p\u00e8re depuis plus dun an selon les propres dires de celui-ci, \u00e0 lexception de br\u00e8ves rencontres ; Attendu quil nappara\u00eet pas que les rencontres en lieu m\u00e9diatis\u00e9 ordonn\u00e9es par larr\u00eat du 10 juin 2010 aient \u00e9t\u00e9 effectives, pour des raisons quaucune des parties ne pr\u00e9cise ; Attendu quen labsence de tout \u00e9l\u00e9ment de nature \u00e0 d\u00e9montrer une inaptitude de Monsieur Y., sur le plan \u00e9ducatif, moral ou affectif, \u00e0 prendre en charge un enfant de cet \u00e2ge, il convient de suivre les pr\u00e9conisations de lenqu\u00eate sociale auxquelles adh\u00e8re lintim\u00e9 et de dire quil exercera un simple droit de visite en lieu m\u00e9diatis\u00e9, lequel sera progressivement \u00e9tendu selon des modalit\u00e9s pr\u00e9vues au dispositif du pr\u00e9sent arr\u00eat ; Attendu que lordonnance entreprise sera r\u00e9form\u00e9e en ce sens ; Sur les d\u00e9pens Attendu quil convient de laisser \u00e0 chaque partie la charge de ses propres d\u00e9pens engag\u00e9s en cause dappel, les frais denqu\u00eate sociale \u00e9tant partag\u00e9s par moiti\u00e9 entre elles et les d\u00e9pens \u00e9ventuels de premi\u00e8re instance joints au principal ; Attendu quil appara\u00eet \u00e9quitable de d\u00e9bouter les parties de leurs demandes respectives au titre de larticle 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; PAR CES MOTIFS Vu larr\u00eat du 10 juin 2010 ; R\u00e9forme lordonnance entreprise en ses dispositions relatives au droit de visite et dh\u00e9bergement du p\u00e8re ; Dit que sauf accord des parties sur dautres dispositions, Monsieur Wahid Y..exercera son droit de visite et dh\u00e9bergement \u00e0 l\u00e9gard de son fils Rayan selon les modalit\u00e9s suivantes : pendant les trois premiers mois \u00e0 compter de la mise en place effective des rencontres : un simple droit de visite en lieu m\u00e9diatis\u00e9 au sein du POINT RENCONTRE NORD, 2 rue de la Loire \u00e0 LILLE tel : 03 20. 54 82. 49, deux fois par mois selon les modalit\u00e9s d\u00e9finies par les responsables de ce lieu ; Dit quil incombe \u00e0 chacune des parties de se mettre en relation avec lassociation d\u00e9sign\u00e9e aux fins dorganiser le droit de visite ; pendant les quatre mois suivants : un droit de visite le samedi de 14 heures \u00e0 18 heures, \u00e0 son domicile ; par la suite, un droit de visite et dh\u00e9bergement sexer\u00e7ant : en dehors des p\u00e9riodes de vacances scolaires les 1\u00e8re, 3e et 5e fins de semaine de chaque mois du samedi \u00e0 10 heures au dimanche \u00e0 18 heures pendant les p\u00e9riodes des petites vacances scolaires : la seconde moiti\u00e9 des dites vacances les ann\u00e9es paires et la premi\u00e8re moiti\u00e9 les ann\u00e9es impaires ; pendant les p\u00e9riodes de vacances scolaires d\u00e9t\u00e9 : les ann\u00e9es paires durant la seconde quinzaine des mois de juillet et dao\u00fbt et les ann\u00e9es impaires durant la premi\u00e8re quinzaine des mois de juillet et dao\u00fbt ; \u00c0 charge pour le p\u00e8re daller chercher ou de faire chercher lenfant par une personne digne de confiance au domicile de la m\u00e8re ; D\u00e9boute les parties de leurs demandes respectives au titre de larticle 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Laisse \u00e0 chaque partie la charge de ses propres d\u00e9pens engag\u00e9s en cause dappel, les frais denqu\u00eate sociale \u00e9tant partag\u00e9s par moiti\u00e9 entre les parties et les d\u00e9pens \u00e9ventuels de premi\u00e8re instance joints au principal. Le Greffier, Le Pr\u00e9sident, C COMMANSP. BIROLLEAU La remise de lenfant en lieu tiers passage de bras dans le cas de droit de visite sur la journ\u00e9e, et de droit de visite et dh\u00e9bergement sur le week-end ou sur les vacances Un service dannuaire invers\u00e9 : identifier les num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone inconnus POINT RENCONTRE NORD, Association d\u00e9clar\u00e9e, a d\u00e9but\u00e9 son activit\u00e9 en mars 1993. Vos achats r\u00e9mun\u00e8rent justement les Producteurs et leur permettent de vivre de leur activit\u00e9. Rejoignez la communaut\u00e9 des Hauts-de-France sur Facebook Carton rouge, le mouvement des footballeuses de Sciences Po contre le sexisme La citadelle sinscrit dans un syst\u00e8me complexe de d\u00e9fense qui entourait la ville. Des remparts qui la ceinturaient du jusquau d\u00e9but du XX e si\u00e8cle subsistent : D\u00e9couvrez tous les spots et toutes les adresses situ\u00e9s, sur gallica.bnf.fr, vers 1832 consult\u00e9 le 11 octobre 2009. A cette occasion, une video a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e visible sur Coordonn\u00e9es GPS de Association Rencontre Nord Point lat: 50.641296, lng: 3.054404 On ignore encore si la grande braderie de Lille sera maintenue en septembre. L\u00e9v\u00e9nement, qui draine des millions de visiteurs, semble incompatible avec l\u00e9pid\u00e9mie de coronavirus. La candidate LREM \u00e0 \"point Nous avons \u00e9voqu\u00e9 G\u00e9rard R\u00e9v\u00e9rend, : tu le connaissais bien? Il \u00e9tait pr\u00e9sent avant nous dans le Nord, o\u00f9 il s\u00e9tait effectivement plus ou moins occup\u00e9 de \u00e0 une \u00e9poque. Son ex-femme lavait coll\u00e9 en point-rencontre. Je sais quil \u00e9tait assez proche de Barbara, mais je nai pas eu beaucoup de contacts avec lui je ne lai m\u00eame jamais rencontr\u00e9 car il navait plus vraiment dactivit\u00e9 militante sur le terrain et na pas cherch\u00e9 \u00e0 se rapprocher de nous. Accueil Insertion Rencontre Lille Fives hokushinmdf.co.jp Le r\u00f4le des G\u00eetes de France cest la d\u00e9fense et la survie des petites structures touristiques que nous sommes. En attendant le retour complet \u00e0 la normale, prenez bien soin de vous et de vos proches! Lannuaire inverse des m\u00e9tiers vous renseigne sur les coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques \"point \"point Petit lac calme \u00e0 Merville pour rencontre voyeuse sympa-65 Rue R\u00e9gnier Leclercq-59660 Merville En 2002, Claude Bailly avait fait une demande pour int\u00e9grer l, qui nous a accept\u00e9s en 2003. Nous avons ainsi \u00e9t\u00e9 la toute premi\u00e8re d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 int\u00e9grer une ; lavait d\u00e9j\u00e0 fait, mais en tant quassociation autonome. Pourquoi ce travail de r\u00e9f\u00e9rencement des Aires de covoiturage?<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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